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Procès-verbal d'un conseil d’administration

Association

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Tél.

Le Conseil d'Administration était présidé par M….……, en qualité de président de l'association. Il était assisté d’un secrétaire de séance, M. …..…….., secrétaire de l'association. [Vous n’êtes pas obligé de citer toutes les personnes qui ont assisté à l'Assemblée].

Plus de……….. [la moitié, les  ¾,…] des administrateurs étaient présents ou représentés. Le Conseil d'Administration a donc pu valablement délibérer, conformément à l’article…… des statuts.

L'ordre du jour a été rappelé par le président :

  • désignation des nouveaux membres du Conseil ;
  • réponse au courrier de.......……, concernant………………………………… ;
  • solutions à apporter au problème relatif à……………………………………. ;
  • …………………………………………………………………………………

Lors du débat qui a suivi, les éléments suivants ont été avancés :

  • .........................................................................................................................
  • .........................................................................................................................
  • .........................................................................................................................

Après débat entre les administrateurs, le président de séance a mis aux voix les questions suivantes, conformément à l'ordre du jour :
Désignation de nouveaux membres du Conseil.

Les candidatures étaient les suivantes :

M……………………… [nom, prénom]
M……………………… [nom, prénom]
M……………………… [nom, prénom]

Le Conseil d'Administration adopte, à la majorité de …voix [à l'unanimité le cas échéant] la proposition.

Réponse au courrier de……….., concernant…………………………..
La résolution suivante est adoptée à l'unanimité [à la majorité de …/ est rejetée par … voix contre …] : …………………………………………………………………….

Solutions à apporter au problème relatif à……………………………………….
Après délibération il a été décidé à la majorité [à l'unanimité, la majorité de…] d'apporter comme solution.……………………………………………………………………….
- etc. …………………………………………………………………………………………

L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à …

A………………, le………………

Le président de séance             Le secrétaire de séance
[Noms et signatures]

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