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Modèle de règlement intérieur

Attention ! Adaptez-le bien à l’activité de votre association et pensez à le diffuser largement à tous les membres.

 

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association …..................., dont l'objet est ...........…....................
Il sera remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

Titre I : Membres

  • Article 1 - Composition

L'association……………………………………………………………  est composée des membres suivants :
Membres d'honneur ;
Membres adhérents ;

  • Article 2 - Cotisation

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation (sauf s'ils en décident autrement de leur propre volonté).
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par…....…….. [le Conseil d'Administration, l'Assemblée Générale…] selon la procédure suivante :
……..........................……………………………………………………………………………………………………………
Pour l’année …., le montant de la cotisation est fixé à …….. euros. Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association et effectué au plus tard le……..
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année.

  • Article 3 - Admission de membres nouveaux

L'association …......... peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : …...........………………………. [remise  d'une demande écrite au président ou auprès du bureau, ou vote du conseil à la majorité simple ou …].

  • Article 4 - Exclusion

Selon la procédure définie à l'article…. des statuts de l'association …......., seuls les cas de …................... [non participation à l'association pendant un délai de 5 ans ou refus du paiement de la cotisation annuelle ou ……] peuvent déclencher une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par…...…… [le bureau, le Conseil d’Administration…] à une majorité de…... (Article….des statuts), seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.
Si l'exclusion est prononcée, une option d'appel est autorisée par l'article…. des statuts.

  • Article 5 – Démission, Décès, Disparition

Conformément à l'article … des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre [simple ou recommandée avec accusé de réception] sa décision au …................ [Président, bureau…].
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
En cas de décès, la qualité de membre s'efface avec la personne.
 
Titre II : Fonctionnement de l'association

  • Article 6 - Le conseil d’administration

Conformément à l'article… des statuts de l'association ………, le Conseil d’Administration a pour objet de ….................…………………………………………………………………………………………………
Il est composé de MM. ..…................................... [noms et prénoms des membres].
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :
……..........................……………………………………………………………………………………………………………
……..........................……………………………………………………………………………………………………………

  • Article 7 - Le bureau

Conformément à l'article…... des statuts de l'association ……, le bureau a pour objet de…...................……………………………………………………………………………………………
Il est composé de MM. ..….................................................... [noms et prénoms des membres].
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :
.......................................................……………………………………………………………
.......................................................……………………………………………………………

  • Article 8 - Assemblée Générale Ordinaire

Conformément à l'article…... des statuts de l'association …………, l'Assemblée Générale Ordinaire se réunit…..fois par an sur convocation du …............................ [bureau, Conseil d’Administration…].
Seuls les membres…...……………  sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante :
….......................…………………………………………………………………………….
………………………………………………………………………………………………
Le vote des résolutions s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance [ou tout autre mode de scrutin].
[Décrire les modalités du déroulement de l'assemblée].

  • Article 9  Assemblée Générale Extraordinaire

Conformément à l'article….. des statuts de l'association………….., une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de…....... [modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc.].
L’ensemble des membres de l'association seront convoqués selon la procédure suivante : …......................…………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………
Le vote se déroule selon les modalités suivantes : ........................................................................…………………………………………….
…………………………………………………………………………………………..
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits [ou autorisés].

Titre III : Dispositions diverses

  • Article 10  Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association…………….. est établi par………………. [le bureau, le conseil d’administration, …], conformément à l'article….des statuts.
Il peut être modifié par……………. [le bureau, le conseil d’administration…], sur proposition de………………. [instance dirigeante, quota de membres…], selon la procédure suivante :
……………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………….
Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l'association par lettre [simple ou recommandée, ou consultable par affichage…] sous un délai de…….jours suivant la date de la modification.

  • Article 11

..........................……………………………………………………………………………………………………………………………………………………[autres dispositions utiles].
                        A………………, le ……….

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