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Modèle de procès-verbal d’une assemblée générale

Le……., à……………...., les membres de l'association ..........……………… se sont réunis au siège social [ou tout autre lieu] en Assemblée Générale Ordinaire sur convocation du président [ou d’une autre personne habilitée à convoquer l'Assemblée].

Il a été établi une feuille d'émargement, signée par les membres présents en leur nom propre ou en tant que mandataire. Celle-ci figure en annexe du présent procès-verbal.

L'Assemblée était présidée par M. ….....…......, président de l'association.
Il était assisté d’un secrétaire de séance, M. ………….., secrétaire de l'association.
M ……….…...., commissaire aux comptes de l'association [le cas échéant], régulièrement convoqué, était présent [ou absent].
M….......……..et M…......………..ont été désignés comme scrutateurs.
Plus de ….… [la moitié, les ¾,...] des membres étaient présents ou représentés. L'Assemblée a donc pu valablement délibérer, conformément à l’article…. des statuts.
L'ordre du jour a été rappelé par le Président :
Rapport moral et financier ;
Approbation du budget ;
Renouvellement des mandats de membres du Conseil d'Administration ;
Désignation des commissaires aux comptes ;
.…………………………………………………………………………
Le Président a précisé que l'ensemble des documents ont été adressés à chacun des membres en accompagnement des convocations [ou ont été déposés au siège de l'association le…].

Il a été fait lecture des différents rapports ..….. [financier, moral, etc.].
Lors du débat qui a suivi, les éléments suivants ont été avancés :
…..............………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………
A l’issue du débat entre les membres [indiquer l’essentiel de ce qui a été dit], le président de séance a mis aux voix les questions suivantes, conformément à l'ordre du jour :
Rapport moral et financier : l'Assemblée Générale adopte la délibération à la majorité de ..…..voix [à l'unanimité le cas échéant] ;
Approbation du budget : cette résolution est adoptée à l'unanimité [ou la majorité de … / est rejetée par … voix contre …] ;
Renouvellement des mandats de membres du Conseil d'Administration : l'Assemblée renouvelle MM……………… [noms et prénoms] en qualité de membres du Conseil d'Administration.
Ceux-ci exerceront leur fonction conformément aux statuts pour une durée de …....
Cette résolution est adoptée à l'unanimité [ou la majorité de …].
Désignation des commissaires aux comptes : MM…………… [noms et prénoms] sont désignés comme commissaires aux comptes de l'association.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité [ou à la majorité de …]
…………………………………………………………………………………………...
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à …
Il est dressé le présent procès-verbal de la réunion, signé par le Président de séance et le Secrétaire de séance.
                        A ………………….., le …………………………
Le Président de séance            Le Secrétaire de séance
                [noms et signatures]

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